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Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale) Favorable

Avis 20180009
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20190736
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel d'activité 2016 et 2017 ; 2) les annexes...

21/03/2019 Favorable Favorable/Sauf établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20231839
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

11/05/2023 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire