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Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54)

Avis 20132484
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54)

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux années...

23/05/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Lieux de détention
Avis 20130664
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54)

Copie des documents suivants : 1) les courriers adressés à la présidente de la communauté de...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20131444
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

28/03/2013 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT