CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59) Favorable

  • Avis 20132430
    Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
    Communication des éléments suivants : 1) toute information publiée par l'ARS au sujet des...
    23/05/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
  • Avis 20130298
    Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
    Communication des documents suivants : 1) toutes les conventions et CPOM, avec le cas échéant...
    07/02/2013 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Professions médicales
  • Conseil 20124137
    Agence régionale de santé Nord-Pas-de-Calais (ARS 59)
    Caractère communicable, à la sœur d'un détenu décédé en chambre d'isolement, du rapport...
    20/12/2012 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Détention Détenus Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/12/2012 1 07/02/2013 1 23/05/2013

Mots-clés

1 Détenus 1 Gestion des établissements de santé 1 Professions médicales 1 Santé

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Détention

Conclusions

1 Favorable/Sauf diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page