CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agence de la transition écologique (ADEME)

  • Avis 20222559
    Agence de la transition écologique (ADEME)
    02/06/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets
  • Avis 20227813
    Agence de la transition écologique (ADEME)
    26/01/2023 Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture BTP Déchets
  • Avis 20225010
    Agence de la transition écologique (ADEME)
    08/09/2022 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Politique Générale
  • Conseil 20224078
    Agence de la transition écologique (ADEME)
    08/09/2022 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
  • Avis 20236456
    Agence de la transition écologique (ADEME)
    14/12/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf comportement Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Subvention
  • Avis 20237247
    Agence de la transition écologique (ADEME)
    11/01/2024 Favorable/Environnement Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxes d’assainissement
Résultats 1 à 6 sur 6 trouvés.

Séances

2 08/09/2022 1 02/06/2022 1 26/01/2023 1 14/12/2023 1 11/01/2024

Mots-clés

3 Déchets 1 BTP 1 Subvention 1 Taxes d’assainissement

Thèmes

1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 2 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement 2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 1 Fiscalité Locale

Conclusions

2 Favorable/Environnement 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page