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Avis 20160802
Mairie de La Clusaz
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à l'urbanisation d'un...
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Avis 20170996
Syndicat des transports de l'Agglomération Côte Basque-Adour
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant la convention de...
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Avis 20174122
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Consultation des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de PLU ;
2) le dossier relatif...
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Avis 20194434
Mairie de Marseille
Copie de l'ensemble des études, les délibérations les visant et les décisions administratives...
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Avis 20203632
Etablissement public foncier d'Occitanie (EPF)
Copie des documents suivants :
1) l'avis de la direction immobilière de l'État du 9 avril 2020...