-
Avis 20140823
Conseil général de l'Isère
Copie de l'intégralité de son dossier d'assistante maternelle, notamment le rapport de l'enquête...
-
Avis 20135448
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture de...
-
Avis 20135523
Conseil général de l'Isère
Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 22 ayant pour...
-
Avis 20140215
Conseil général de l'Isère
Copie des documents suivants :
1) la convention de subvention signée le 11 juin 2013, par le...
-
Avis 20133448
Conseil général de l'Isère
Copie du marché public passé avec la société Cars Philibert portant sur le lot n° 10 ayant pour...
-
Avis 20133540
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) la convention passée le 30 mars 2007 avec...
-
Avis 20132145
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions attribuées à l'association « ADFI...
-
Avis 20134475
Conseil général de l'Isère
Communication de l'intégralité des pièces manquantes lors d'une première consultation du dossier...
-
Avis 20130239
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du territoire de l'Isère rhodanienne :
a)...
-
Avis 20130604
Conseil général de l'Isère
Copie de la liste nominative des agents non titulaires de catégorie A, B, C, recrutés sur le...
-
Avis 20124975
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la démolition et...
-
Avis 20130160
Conseil général de l'Isère
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'intégralité de son dossier ;
2) les...