Recherche - CADA

Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Délégué Sans objet/Inexistant

Avis 20193497
Lycée Henri Cornat de Valognes

Copie des lettres de consultation adressées aux administrations suivantes, ainsi que leurs...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20200705
Collège Jean Macé de Charleville-Mézières

Communication des documents suivants : 1) la copie du procès-verbal du conseil de classe de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20201432
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Communication de l'intégralité des pièces du dossier de son fils mineur, X, dont il a la garde,...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Dossier personnel
Avis 20200802
Collège Edgar Varèse

Communication, par voie électronique, des documents suivants : 1) le dossier d'inscription de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens
Avis 20204309
Ministère de la culture

Communication soit par courriel soit par voie postale, des documents suivants : 1) la copie de...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire