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Avis 20154940
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...
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Avis 20150239
Préfecture du Finistère
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...
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Avis 20144043
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'un bail à ferme établi en date du 29 décembre 1960 à Chauffours par Maître X et...
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Avis 20134687
Préfecture du Var
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...
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Avis 20140734
Conseil général du Rhône
Communication des marchés publics concernant le musée des Confluences :
1) le marché du...