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Avis 20200441
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication, pour l'ensemble des lots du marché public ayant pour objet la construction du...
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Avis 20201377
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble Alpes (CROUS 38)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, de l’ensemble des...
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Avis 20201379
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par voie postale, de l’ensemble des...
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Avis 20203968
Société d'Equipement de la Région de Strasbourg (SERS)
Communication à sa cliente, considérée comme « tiers à la procédure », des documents suivants...
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Avis 20201980
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Copie, par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public de travaux portant...
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Avis 20202131
Communauté de Communes de Châteaubriant-Derval
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion d'une...
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Avis 20202184
Mairie de l'Argentière-la-Bessée
Copie des documents suivants liés à la fourniture de masques à la population pendant la crise...
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Avis 20202378
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de mise...
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Avis 20202542
SA d'HLM Logement Familial de l'Eure
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20202725
Mairie de Velaux
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20210443
Syndicat mixte du canal de Luc Ornaisons Boutenac
Communication, sans occultation, des analyses des offres avant et après négociation, concernant...
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Avis 20210853
Mairie de Plouharnel
Communication des documents suivants concernant le marché public de voirie 2020-2022 ayant pour...
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Avis 20204541
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20204952
Mairie de Toulon
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la délégation de service...
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Avis 20205331
Mairie d'Argentré-du-Plessis
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20205413
Mairie de Ville-d'Avray
Communication des documents suivants concernant le marché public intitulé « Infogérance...
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Avis 20205697
Mairie de Thann
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20211094
Office public de l'habitat de la ville de Bobigny (OPH 93)
Communication des documents suivants à la suite de la résiliation aux torts de son client, des...
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Avis 20210464
Mairie de Vézelay
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'étude de maîtrise d'œuvre pour la...
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Avis 20210849
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 3 du marché public ayant pour...