-
Avis 20202054
Mairie de ParisCommunication, idéalement sur tableur, des données financières relatives aux dépenses...
-
Conseil 20204024
Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)Caractère communicable des données issues des états prévisionnels des recettes et des dépenses...
-
Avis 20204587
Mairie de BoisemontCommunication, en version électronique autant que possible, des documents suivants : 1) les...