Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Budgets et comptes
Contrats administratifs
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Avis 20205687
Mairie de Besançon
Communication des documents relatifs au projet d'urbanisation de l'écoquartier des Vaîtes : 1)...
11/02/2021
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Budgets et comptes
Contrats administratifs
Logement