Recherche - CADA

Culture Sans objet

Avis 20160264
Ministère des affaires étrangères et du développement international

Copie de l’ensemble des documents concernant son grand-père, Monsieur X, né le 6 janvier 1897 à...

03/03/2016 Sans objet Irrecevable/Mal dirigée Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives Anciens combattants Nationalité
Avis 20152754
Mairie de Lyon

Copie intégrale de l'acte de naissance de X, né le 14 janvier 1924

30/07/2015 Sans objet Enseignement Culture Loisirs/Archives Etat civil
Avis 20184367
Mairie de Plougonvelin

Communication par courriel de l'arrêté municipal d'autorisation du festival de musique...

31/03/2019 Sans objet Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20184620
Fédération française de football (FFF)

Communication du rapport de la mission d'information chargée d'enquêter sur les évènements...

31/03/2019 Sans objet Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20133195
Ecole maternelle Victor-Hugo de Neuilly-Plaisance

Communication d'une copie des documents suivants concernant son fils XXX, scolarisé dans cet...

06/06/2013 Sans objet Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20180303
Université de Strasbourg

Copie de l'intégralité des documents se rapportant aux relations, y compris ceux relatifs aux...

05/04/2018 Sans objet Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20190383
Collège Edgar Varèse de Paris

Communication par courriel des documents suivants : 1) le procès-verbal des élections de parents...

31/12/2019 Sans objet Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire