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Avis 20172174
Mairie de Metz
Communication des documents ayant participé à l'élaboration de la délibération du conseil...
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Conseil 20165308
Mairie d'Arles
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants :
1) les pièces de nature juridique...
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Avis 20165364
Société d'économie mixte Gaz et Electricité de Grenoble (SEM GEG)
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...
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Avis 20165406
Mairie de Vaucresson
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lancement...
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Conseil 20165441
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Caractère communicable sous la forme d'une consultation, à un particulier, des documents...
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Conseil 20165687
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Caractère communicable, aux membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
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Avis 20165726
Mairie d'Erstein
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165727
Mairie de Desvres
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165728
Mairie de Saint-Julien-lès-Metz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165729
Mairie de Carbon-Blanc
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165730
Mairie du Pontet
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165731
Mairie de Lys-lez-Lannoy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165732
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165733
Mairie de Firminy
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165734
Mairie de Saint-Avold
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165735
Mairie de Frontignan
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165736
Mairie de Scy-Chazelles
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165737
Mairie de Terville
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165738
Mairie de Tourcoing
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
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Avis 20165739
Syndicat Intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain (SIEA)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...