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Avis 20153907
Fédération départementale des chasseurs de l'Allier
Copie des documents suivants :
1) concernant le plan de chasse de Monsieur X X pour la saison...
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Avis 20174437
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20174454
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication des documents suivants concernant, pour la saison de chasse 2016, la pratique de...
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Avis 20192144
Mairie de Seynes
Communication, dans le cadre du fonctionnement de la régie communale de chasse, des documents...
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Avis 20192586
Centre régional de la propriété forestière de Nouvelle-Aquitaine
Communication de la déclaration d'adhésion au code des bonnes pratiques sylvicoles (CBPS) des...
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Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire
Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...
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Avis 20202810
Fédération départementale des chasseurs de la Charente-Maritime (FDC 17)
Communication de la copie des 57 dossiers de demande d'opposition au droit de chasse de...
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Conseil 20213253
Mairie du Lac d'Issarlès
Caractère communicable, des documents suivants relatifs à une opération d'entretien effectuée...
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Avis 20216251
Centre National de la Propriété Forestière (CNPF)
Communication, au format xls ou csv, pour toutes les dates auxquelles ces données sont...