Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Patrimoine
Culture
Industrie
Finances Publiques Et Fiscalité
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Affaire courante
Favorable
Défavorable/Vie privée
Avis 20004868
président du conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maurice
- copie de documents concernant le conseil de fabrique : - comptes des exercices 1998 et 1999...
21/12/2000
Défavorable/Vie privée
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Economie
Industrie
Agriculture
Archives
Patrimoine