CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Archives Culture Industrie Finances Publiques Et Fiscalité Affaire courante

  • Avis 20004868
    président du conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maurice
    - copie de documents concernant le conseil de fabrique : - comptes des exercices 1998 et 1999...
    21/12/2000 Défavorable/Vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs/Archives Enseignement Culture Loisirs/Culture Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Archives Patrimoine
  • Conseil 20083175
    maire de Civaux
    Voir avis
    11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Civaux 1 président du conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maurice

Séances

1 21/12/2000 1 11/09/2008

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Cadastre 1 Installations classées 1 Patrimoine 1 Territoriale 1 État civil

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 2 Agriculture 1 Agriculture 2 Economie 2 Enseignement 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Industrie 2 Loisirs 2 Archives

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Hors champ
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page