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Avis 20165042
Mairie de Saulx-les-Chartreux
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20171912
Mairie de Saulx-les-Chartreux
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs aux...
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Avis 20153466
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération instituant la...
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Avis 20181001
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des déchets ménagers de l'arrondissement de Pithiviers (SITOMAP)
Copie, de préférence par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20185244
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la délibération « Affectation de...
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Avis 20193479
Communauté d'agglomération - Valenciennes Métropole
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les budgets prévisionnels...
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Avis 20195360
Communauté de communes du Limouxin
Communication des documents suivants :
1) la délibération intégrale n° 2017-03-/27-36, validée...
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Avis 20204557
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les justificatifs des...