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Avis 20154743
Mairie de Léon
Communication des documents suivants relatifs au plan d'occupation des sols (POS), et plus...
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Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
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Avis 20153829
Mairie de Boisemont
Consultation du diagnostic préalable de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP).
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Avis 20181400
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20182293
Syndicat mixte Comtat - Ventoux
Communication par courriel, dans le cadre de la révision du schéma de cohérence territoriale...
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Avis 20182261
Syndicat mixte Comtat-Ventoux
Communication par courriel, de documents relatifs aux projets d'unités touristiques nouvelles...
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Avis 20180435
Mairie de Bédoin
Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
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Avis 20191852
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de réunion en date du 10 mai 2016 où...
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Avis 20190136
Mairie de Bouguenais
Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...
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Avis 20190311
Mairie de Montels
Copie, à ses frais, du projet urbain partenarial de la commune.