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Avis 20164022
Mairie de Darvoy
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
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Avis 20171788
Mairie de Montreuil
Communication de l'acte administratif ou de la décision précisant les modalités d'encaissement...
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Avis 20165585
Mairie de Fabas
Communication des tarifs 2015-2016 du centre de loisirs communal « Cap's découverte » ainsi que...
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Avis 20162548
Mairie de Marseille
Communication de l'état de présence de son fils, X au centre municipal d'animation Jeanne-d'Arc...
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Avis 20163198
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courriel, des « bilans de fin d'année » sur l'intervention de...
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Avis 20163405
Communauté de communes d'Epinal Golbey
Communication des éléments suivants concernant son fils, X, dont il détient l'autorité parentale...
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Conseil 20160671
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Saône - Vesoul (DDCSPP 70)
Caractère communicable du rapport d'inspection diligenté le 24 novembre 2015, à la suite d'un...
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Conseil 20154766
Mairie de Chelles
Caractère communicable au père, des factures d'accueil périscolaire concernant sa fille sachant...
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Avis 20142991
Mairie de Villemoisson-sur-Orge
Copie de documents concernant les activités périscolaires de son fils XXX :
1) tout document...