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Avis 20153347
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) le dossier établi par l'inspection des installations...
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Avis 20181575
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication, de préférence par voie numérique (CD ou Clé USB), des documents suivants :
1) le...
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Avis 20142047
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Copie ou à défaut consultation de l’ensemble des documents relatifs à l’ancienne décharge...
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Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...
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Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...
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Avis 20211780
Mairie de Breteil
Communication des factures relatives aux travaux communaux effectués en 1999 et 2000 sur les...
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Avis 20205398
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, en version électronique, à la suite d'une première transmission, des documents...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...