Recherche - CADA

Agriculture Industrie Affaire courante Sans objet/Perdu

Avis 20154940
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Défavorable/Procédure Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150239
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20144043
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication d'un bail à ferme établi en date du 29 décembre 1960 à Chauffours par Maître X et...

13/11/2014 Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20134687
Préfecture du Var

Communication des documents suivants : 1) les arrêtés préfectoraux des 21 février 1984 et 14...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140734
Conseil général du Rhône

Communication des marchés publics concernant le musée des Confluences : 1) le marché du...

27/03/2014 Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics