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Avis 20134643
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants relatifs à l'appel à candidatures composé de 8 tranches d'agrément,...
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Avis 20142588
Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48)
Communication des documents suivants relatifs aux campagnes de 2007 à 2011 :
1) les demandes...
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Avis 20143003
Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL)
Copie des documents suivants relatifs aux contrats portant sur la construction du musée des...
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Avis 20132883
Mairie de Fonsorbes
Copie des marchés de travaux portant sur la réalisation du giratoire de la RD 632 à hauteur de...
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Avis 20130388
Mairie de Louzac-Saint-André
Consultation des rapports d'activités du syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) du...
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Avis 20130857
Préfecture du Loiret
Communication d'une copie des plans des travaux connexes et hydrauliques réalisés dans le cadre...