-
Conseil 20091746
directrice des Archives de FranceVoir avis
-
Avis 20160993
Mairie de BoisemontCommunication, de préférence en version numérique, de l’intégralité avec toutes les annexes ou...
-
Avis 20160333
Mairie de Castelnau-le-LezConsultation des recueils des actes administratifs de la commune pour les années 1960 à1963...
-
Avis 20151927
Mairie de VenellesCommunication de toutes les décisions du conseil municipal de 1991 à 2005.
-
Avis 20132691
Mairie de Haut-du-Them-Château-LambertConsultation des documents suivants : 1) les registres des délibérations du conseil municipal...
-
Conseil 20083175
maire de CivauxVoir avis11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
-
Conseil 19910489
maire de Strasbourg- registres du crématorium de 1922 à 1989. cimetière
-
Avis 20002670
président de l'Association syndicale autorisée d'adduction d'eau potable de Barbeyroux- copie des délibérations et des procès-verbaux des assemblées générales de l'Association...