-
Avis 20164569
Mairie de Saint-Laurent
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 02320614X0005 déposé...
-
Avis 20164839
Mairie de Malaussène
Copie de documents relatifs au projet de destruction et de reconstruction de la mairie :
1)...
-
Conseil 20171678
Mairie de Landaul
Caractère communicable du plan de masse figurant dans un dossier de demande de permis de...
-
Avis 20155359
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie des documents suivants :
1) le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) ;
2) le...
-
Avis 20154753
Mairie de Miglos
Communication des documents suivants :
1) la pièce justifiant que la délibération en date du 31...
-
Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
-
Avis 20153809
Mairie de Boisemont
Consultation des documents suivants :
1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...
-
Avis 20154118
Mairie de Saint-André (66)
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à un projet de zone d'activité :
1) les...
-
Conseil 20185956
Mairie de Saint-Benoist-sur-Mer
Caractère communicable, à un avocat, de l'entier dossier d'une déclaration préalable pour...
-
Avis 20174525
Mairie d'Huez
Copie, par courriel, de documents relatifs au permis d'aménager modificatif concernant la zone...
-
Avis 20174972
Mairie de Mons-en-Pévèle
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des plans du permis de construire modificatif n°X...
-
Avis 20182323
Mairie de Melun
Communication de documents relatifs aux limites des plus hautes eaux connues (PHEC) de l'Almont...
-
Avis 20172506
Mairie de Chambonas
Communication des documents suivants :
1) l'ordre du jour et la convocation relative à la...
-
Conseil 20173068
Mairie de Houdan
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'acte authentique de cession du parking de...
-
Avis 20173071
Mairie de Locmaria
Copie de documents relatifs aux installations suivantes situées à proximité de la plage des...
-
Avis 20180241
Mairie de Colombes
Copie de documents dans le cadre de construction d'immeubles de grande hauteur dans le centre...
-
Avis 20180484
Mairie de Vaires-sur-Marne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'acte de vente du 9 juillet 2012...
-
Avis 20184296
Mairie de Théoule-sur-Mer
Communication d'une copie des documents autorisant et permettant à la commune de disposer d'une...
-
Avis 20184311
Mairie de Bouguenais
Communication des documents correspondant aux sept paragraphes introduits par le terme «...
-
Avis 20195336
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie des documents et ses annexes techniques ayant fondé la décision de déclarer un arrêté de...