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Carrière Syndicats et représentation Délégué Favorable

Avis 20182469
Ministère de la Justice

Communication par courrier du document relatif à l'état des effectifs au 1er janvier 2018,...

31/10/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203372
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, à la suite du mouvement...

31/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203388
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Ain (DSDEN 01)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative de l’ensemble...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203405
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de l’Oise (DSDEN 60)

Communication, à la suite du mouvement intra départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203407
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72)

Communication, à la suite du mouvement intra-départemental, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203411
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de Vendée (DSDEN 85)

Communication de la liste nominative des professeurs des écoles et instituteurs exerçant dans le...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20203486
Direction des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne (DSDEN 89)

Communication, à la suite du mouvement intra-départemental 2020, de la liste nominative des...

31/12/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20211905
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne (DSDEN 53)

Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant conformément aux...

30/04/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation Institution scolaire Carrière