Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Détruit

Avis 20172067
Préfecture de la Savoie

Communication par courriel, de tous les échanges (courriers et courriels) entre la Direction...

31/12/2017 Sans objet/Détruit Environnement Développement Durable Et Transports Eau
Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)

Copie des documents suivants : 1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20180878
Direction départementale des territoires de la Moselle (DDT 57)

Copie, par courriel ou courrier, de documents relatifs à la station d'épuration du Syndicat...

31/05/2018 Sans objet/Détruit Favorable Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20195425
Mairie de Langoiran

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'étude de...

12/03/2020 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies renouvelables
Avis 20200695
SNCF

Communication de la liste des titres de transports validés à la gare d'Elbeuf le 15 novembre...

25/06/2020 Sans objet/Détruit Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Contrôle