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Avis 20171825
Mairie d'Orléans
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20156143
Mairie d'Orléans
Copie des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal fixant le régime...
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Avis 20156196
Mairie d'Orléans
Copie des documents suivants :
1) s’agissant des problèmes de salubrité de son domicile et...
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Avis 20154082
Mairie d'Orléans
Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...
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Avis 20143205
Mairie d'Orléans
Communication, de préférence par courrier électronique, au format Excel ou PDF, des tableaux...
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Avis 20182711
Mairie d'Orléans
Copie de la déclaration d'intention d'aliéner (DIA) concernant la parcelle cadastrée X.
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Avis 20193963
Mairie d'Orléans
Communication des documents suivants :
1) l'agenda public effectif du maire de la commune...
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Avis 20200309
Mairie d'Orléans
Copie, par courrier électronique, des contrats de travail successifs liant Monsieur X, directeur...
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Avis 20200728
Mairie d'Orléans
Communication des documents relatifs aux projets actuels et à venir portant sur la...