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Mairie d'Agde Sans objet/Communiqué

Avis 20182647
Mairie d'Agde

Copie de documents suivants : 1) les comptes individuels des cinq dernières années, du port du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Taxe d’habitation et taxes foncières Budgets et comptes
Avis 20173191
Mairie d'Agde

Copie du cahier des charges générales de cession de terrains relatifs à l'édification des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Expropriation - préemption
Avis 20193018
Mairie d'Agde

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal,...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale
Avis 20193288
Mairie d'Agde

Communication, par voie dématérialisée, des états statistiques suivants concernant l'année 2018...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20202990
Mairie d'Agde

Copie des documents suivants : 1) les actes d'engagement du marché public de maîtrise d'œuvre n°...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public