Recherche - CADA

Mairie de Vallauris

Avis 20162096
Mairie de Vallauris

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude relative à la situation...

23/06/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20162564
Mairie de Vallauris

Communication de la liste des effectifs de la ville et du CCAS par service, statut et grade.

07/07/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20170820
Mairie de Vallauris

Copie, par voie numérique, de l'audit concernant l'association « Stade de Vallauris ».

27/04/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20151351
Mairie de Vallauris

Communication de l'arrêté portant délimitation du domaine public au droit de la parcelle...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20144161
Mairie de Vallauris

Copie du dossier se rapportant à l'admission et à la publication de la construction d'une...

27/11/2014 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Cadastre
Avis 20140051
Mairie de Vallauris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 00615513V0034 délivré le 4 novembre 2013...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Équipements collectifs
Avis 20133915
Mairie de Vallauris

Copie du dernier bilan social du personnel communal.

26/09/2013 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi