-
Avis 20215672
Communauté de communes de l'île de Noirmoutier
Copie, par voie électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20215674
Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée (DDTM 85)
Communication des dernières déclarations « PAC » de 2018 à 2020 de l'EARL X et plus précisément...
-
Avis 20215740
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Copie, par courrier électronique, des annexes n° 18, 19, 20 et 22 de la convention de délégation...
-
Avis 20215745
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne (DRAAF 35)
Copie du dossier déposé le 24 mars 2019 au soutien de sa demande d'autorisation d'exploiter par...