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Avis 20160723
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...
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Avis 20155723
Mairie d'Outarville
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat signé...
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Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155796
Communauté d'agglomération de l'Artois
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur...
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Avis 20155803
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20155828
Communauté d'agglomération de Niort
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20156081
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie du procès-verbal d'ouverture des plis concernant le marché public passé en 1996, ayant...
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Avis 20156088
Mairie de Mulhouse
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 « menuiserie alu » du marché public...
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Avis 20154940
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...
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Avis 20150853
Montpellier Méditerranée Métropole
Copie par voie électronique des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service...
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Avis 20150858
Centre hospitalier du Rouvray
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'entretien de peintures et...
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Avis 20150863
Mairie de Landeronde
Communication des documents suivants concernant la mission relative à l'élaboration d'un...
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Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
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Avis 20150923
Centre Hospitalier de Longjumeau
Communication des documents suivants relatifs au lot 31 de l'appel d'offres « dispositifs...
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Avis 20150958
Mairie de L'Huisserie
Communication des éléments suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20151053
HAGANIS
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du marché F.09.001 Metz Place Mazelle...
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Avis 20151144
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise...
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Avis 20151240
Mairie de Guiclan
Communication des documents suivants relatif à un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage...
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Avis 20151348
Communauté de communes des Portes de l’Île-de-France
Communication d'une copie des « éléments de réponse » apportés par la société anonyme X aux...
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Avis 20151372
Conseil général de l'Indre
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...