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Mairie d'Amiens Affaire courante

Avis 20161900
Mairie d'Amiens

Copie des documents suivants : 1) les deux sondages complets réalisés par l'IFOP pour le compte...

09/06/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Subvention
Avis 20162120
Mairie d'Amiens

Copie de documents relatifs aux autorisations d'occupation du domaine public à usage de terrasse...

23/06/2016 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20161069
Mairie d'Amiens

Copie des documents suivants relatifs à la concession située au cimetière Saint-Pierre d'Amiens,...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Territoriale
Avis 20155628
Mairie d'Amiens

Communication de la méthodologie et des résultats de l'étude menée sur la notoriété du maire, de...

17/12/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20144814
Mairie d'Amiens

Communication d'une copie des décisions réglementaires suivantes relatives à la circulation et...

08/01/2015 Favorable/Sauf diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Politique et réglementation
Avis 20144251
Mairie d'Amiens

Copie du dossier de permis d'aménager délivré pour la création du lotissement « Les Côteaux...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134956
Mairie d'Amiens

Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif concernant les...

16/01/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135125
Mairie d'Amiens

Copie en couleur de documents suivants relatifs au PLU de la commune : 1) le dossier de...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133675
Mairie d'Amiens

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX XXX : 1) son arrêté de nomination ou son...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132717
Mairie d'Amiens

Copie des arrêtés sanctionnant les agents de la collectivité pour falsification de procès-verbal.

12/09/2013 Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif Discipline
Avis 20215580
Mairie d'Amiens

Copie, par courrier postal ou par voie électronique, dans la même taille que l'original, sachant...

04/11/2021 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Etat civil Archives