-
Avis 20162040
Préfecture du VarCopie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...
-
Avis 20133184
Mairie de RennesCopie de documents relatifs à la destruction de la Maison du Peuple et à la réalisation d'un...
-
Avis 20131168
Mairie de ValréasCopie de éléments relatifs à l'aménagement de la place Aristide Briand : 1) le nom de chaque...