-
Avis 20173364
Mairie de Savigny-sur-Orge
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de PLU modifié alors que le commissaire...
-
Avis 20134841
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants :
1) la convention signée entre la commune et le syndicat d'action...
-
Avis 20140562
Mairie de La Roche-Vineuse
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission « voirie » concernant...
-
Avis 20134467
Mairie de Clermont
Copie des documents suivants :
1) les bulletins de paie de Madame XXX XXX, secrétaire de...
-
Avis 20130938
Mairie de Lettret
Communication à des conseillers municipaux, par photocopies, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20213235
Mairie de Lézan
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal prise avant le 27 mars...
-
Avis 20205265
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) le permis d'aménager relatif aux travaux en cours au...
-
Avis 20205166
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants, relatifs aux modifications des emprises du cimetière et de...