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Avis 20151667
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Copie, sur clé USB au format Word et PDF, de l'ensemble des différentes versions des comptes...
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Avis 20153638
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20144419
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication de l'enregistrement de l'appel qu'elle a passé au SAMU entre le 22 et le 25 août...
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Avis 20140747
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication de l'intégralité de son dossier médical de grossesse et d'accouchement, et de...
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Avis 20140489
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L. 1110-4 du code de la...
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Avis 20185769
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20190938
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20192228
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
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Avis 20195858
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication de la copie du dossier médical de son client, incarcéré à la maison centrale de...
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Avis 20201153
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l’article L.3222‐5‐1 du...
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Avis 20211124
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20202521
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication du dossier médical de son client, incarcéré à la maison centrale de...
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Avis 20210510
Groupe hospitalier de La Rochelle - Ré - Aunis
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...