-
Avis 20171584
Communauté de communes de la région d'Hallencourt (n'existe plus)
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptant les statuts de la communauté de...
-
Avis 20182689
Mairie d'Origny-en-Thiérache
Copie des documents suivants :
1) les analyses des déchets résultant du rabotage de la route et...
-
Avis 20200524
Mairie de Saint-Félicien
Communication des documents suivants :
1) par consultation :
a) le budget communal et les...
-
Avis 20200926
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication des documents relatifs à l’acquisition, entre 1971 et 2019, par la commune, de...
-
Avis 20202852
Mairie de Dournazac
Communication, par courriel de préférence, de la copie des documents suivants :
I) à la suite...
-
Avis 20203182
Mairie de Dournazac
Communication des documents relatifs aux excavations illégales faites par le groupement agricole...
-
Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
-
Avis 20205241
Mairie de Saint-Etienne-Vallée-Française
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :...