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Avis 20160678
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Copie, de préférence par voie numérique, des documents suivants concernant le marché public n°...
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Avis 20160702
Conseil régional du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées
Copie des documents suivants concernant le lot n° 25 du marché public portant sur la formation...
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Avis 20160723
Mairie de Fontenay-sous-Bois
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire du marché public ayant...
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Avis 20155723
Mairie d'Outarville
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le contrat signé...
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Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155782
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente à la société ERDF concernant...
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Avis 20155796
Communauté d'agglomération de l'Artois
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur...
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Avis 20155803
Mairie de Villefranche-sur-Mer
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20155828
Communauté d'agglomération de Niort
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
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Avis 20155895
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Maine Océan (SAFER 72)
Communication de l'intégralité du dossier relatif à la préemption et à la rétrocession de la...
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Avis 20156081
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie du procès-verbal d'ouverture des plis concernant le marché public passé en 1996, ayant...
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Avis 20156088
Mairie de Mulhouse
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 « menuiserie alu » du marché public...
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Avis 20154940
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...
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Avis 20150853
Montpellier Méditerranée Métropole
Copie par voie électronique des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service...
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Avis 20150858
Centre hospitalier du Rouvray
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur l'entretien de peintures et...
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Avis 20150863
Mairie de Landeronde
Communication des documents suivants concernant la mission relative à l'élaboration d'un...
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Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
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Avis 20150923
Centre Hospitalier de Longjumeau
Communication des documents suivants relatifs au lot 31 de l'appel d'offres « dispositifs...
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Avis 20150944
Communauté d'agglomération Rhône Alpilles Durance
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la Commission départementale...
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Avis 20150958
Mairie de L'Huisserie
Communication des éléments suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...