-
Avis 20164831
Préfecture de l'Aube
Copie de documents relatifs à la réunion de la commission départementale de la nature, des...
-
Avis 20171883
Préfecture de l'Aube
Communication d'éléments relatifs à la société ARTEMISE concernant l'usine de traitement de...
-
Avis 20161670
Préfecture de l'Aube
Copie de l'entier dossier concernant le refus préfectoral de renouvellement de l'autorisation...
-
Avis 20140948
Préfecture de l'Aube
Copie des documents suivants, concernant le courrier adressé le 19 septembre 2013 à sa...
-
Avis 20142902
Préfecture de l'Aube
Communication de la lettre d'observation adressée à la commune au sujet de la délibération...
-
Avis 20130479
Préfecture de l'Aube
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs au plan local...
-
Avis 20201686
Préfecture de l'Aube
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
-
Conseil 20212227
Préfecture de l'Aube
Caractère communicable du compte rendu de la réunion présidée par le sous-préfet de Bar-sur-Aube...
-
Avis 20211307
Préfecture de l'Aube
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20211697
Préfecture de l'Aube
Communication du dossier d'étranger de son client.