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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Blauvac
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Favorable
Avis 20160907
Mairie de Blauvac
Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur X ou ses ayants droits sur les...
14/04/2016
Favorable
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire