-
Avis 20172233
Mairie de Saint-Martin-lez-tatinghem
Copie, par courrier électronique, de préférence au format Excel, des documents suivants, pour...
-
Avis 20172301
Mairie de Toulouse
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172306
Mairie d'Albi
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal et de conseiller communautaire, des factures...
-
Avis 20172310
Mairie d'Hautmont
Consultation des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 ;
2) la liste des...
-
Avis 20172318
Mairie d'Argenteuil
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172324
Métropole du Grand Nancy
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté urbaine pour...
-
Avis 20172327
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.
-
Avis 20172328
Communauté d'agglomération Metz Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
-
Avis 20172334
Mairie de Montreuil
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172338
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
-
Avis 20172340
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des comptes annuels du Gérontopôle des...
-
Avis 20172341
Mairie de Clermont-Ferrand
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172347
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
-
Avis 20172368
Mairie de Marseille
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172369
Mairie de Nantes
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
-
Avis 20172384
Communauté de communes d'Enclave des Papes-Pays de Grignan
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2015 et...
-
Avis 20165287
Mairie de Petit-Canal
Copie de tout document relatif à l'audit financier de la commune réalisé à la suite de...
-
Avis 20165306
Communauté de communes du Secteur de Saint-Loubès
Copie du budget primitif 2016 et du compte administratif de la communauté de communes et du...
-
Avis 20165321
Métropole de Lyon
Copie de l'ensemble des documents justifiant des opérations suivantes figurant dans la fonction...
-
Avis 20165384
Mairie de Villerbon
Copie des documents suivants :
1) l'estimation des domaines concernant l'indemnisation des...