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Avis 20141588
Mairie d'Amblainville
Communication des documents suivants, relatifs à la création d'un centre périscolaire sur...
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Avis 20136070
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du dossier déposé par ERDF le 28 février 2013 en vue d'obtenir une déclaration...
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Conseil 20050677
président du syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de la zone d'activités économiques de Saint-Geours-de-Maremne
- caractère communicable des délibérations (y compris leurs annexes) par lesquelles le syndicat...