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Préfecture des Bouches-du-Rhône Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20171194
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication, de préférence par courriel, de documents dans le cadre du projet d'élargissement...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20155423
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie de documents relatifs à l'autorisation accordée, par arrêté préfectoral du 29 novembre...

17/12/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20154993
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie de documents relatifs au projet de parc photovoltaïque situé sur le territoire de la...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Installations classées Energies renouvelables
Avis 20152335
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Permis de conduire
Avis 20152373
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication de l'attestation délivrée par le service des impôts des entreprises relative à la...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Grande distribution
Avis 20144688
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Communication sur support papier d'une copie de toutes les listes des candidats au conseil...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques