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Avis 20131878
Mairie de Cuers
Communication des documents suivants :
1) le budget et les comptes certifiés de l'union...
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Avis 20132290
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie des documents suivants, relatifs à l'institut départemental d'analyse et de conseil...
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Avis 20134147
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Copie des documents suivants relatifs à son arrêt de travail examiné le 30 août 2013 par le...
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Avis 20134190
Mairie de Saint-Tropez
Copie des documents suivants concernant le poste de directeur de police municipale :
1)...
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Avis 20134532
Agence régionale de santé du Centre (ARS 45 - Pôle)
Communication d'une copie conforme des documents suivants :
1) l'arrêté n° 2013-OSMS-TARIF-0008...
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Avis 20130190
Caisse d'allocations familiales de la Dordogne (CAF 24)
Communication des différents rapports ayant entrainés un nouveau calcul de ses droits au RSA et...
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Avis 20124187
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants concernant son client, victime d'un accident de service en...