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Avis 20160121
Mairie de Boisemont
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation préalable de la CNIL relatif à...
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Avis 20151448
Communauté urbaine de Lille Métropole
Copie des documents suivants relatifs au dossier de permis de construire n° PC 059 316 13 B0009...
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Avis 20152127
Conseil régional de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 19 octobre 2004 et les...
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Avis 20174250
Centre hospitalier Saint-Anne
Communication, afin de défendre la mémoire du défunt et de faire valoir les droits de ses...
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Avis 20142728
Fédération française des échecs (FFE)
Communication de préférence par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1)...
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Avis 20192548
Mairie de Mellé
Communication des documents suivants relatifs au site de la Beurrière :
1) la justification de...
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Avis 20192183
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication des documents suivants :
1) en application de l'accord tripartite signé le 12...
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Avis 20210783
Mairie de Cassis
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, dans le cadre d'un double...
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Avis 20214226
Mairie de Dompierre-les-Églises
Communication des documents suivants :
1) les factures des honoraires des avocats engagés par...