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Mairie d'Orange

Avis 20133920
Mairie d'Orange

Communication des éléments suivants : 1) les budgets et les comptes de l'office du tourisme...

24/10/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20132239
Mairie d'Orange

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...

23/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131598
Mairie d'Orange

Copie intégrale de tous les enregistrements vidéo des séances du conseil municipal depuis le...

14/05/2013 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Détruit Vie Publique/Vie Locale Moyens et fonctionnement
Avis 20183409
Mairie d'Orange

Copie des documents suivants concernant la collecte et le traitement des déchets issus des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20191825
Mairie d'Orange

Copie des comptes pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme), sise maison des...

31/12/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Association fondation