Recherche - CADA

Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE) Sans objet/Communiqué

Avis 20154823
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)

Copie des documents suivants : 1) le contrat relatif à la gestion de l'eau de la communauté...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20181768
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)

Copie des documents suivants : 1) la délibération et ses annexes portant sur le choix de la mise...

13/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf privé Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération