Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
maire de Chaumes-en-Brie
Tarification des documents
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20074838
maire de Chaumes-en-Brie
- conformité du prix demandé (0,40 euro la page en format A4) par le maire pour la reproduction...
20/12/2007
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Modalités D’Accès
Tarification des documents
Enquête publique