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Avis 20165296
Préfecture de la VendéeCopie de documents relatifs au traitement et à la valorisation des déchets verts sur le site de...
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Avis 20154627
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville : 1) le...
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Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole OcéaneCopie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
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Avis 20154721
Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Pixérécourt (EPLEFPA 54)Copie de documents relatifs à la restauration des pelouses du Plateau de Malzeville : 1) le...
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Avis 20154260
Mairie de QuincampoixCommunication d'une copie des documents suivants relatifs la situation de la zone à marnières...
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Avis 20183010
Voies navigables de France (VNF)Communication des documents suivants relatifs à l'occupation du domaine fluvial sur le bras de...
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Avis 20200022
Préfecture de la Seine-MaritimeCommunication des documents suivants, à la suite de l'incendie de l'usine LUBRIZOL, le 26...20/02/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Procédure Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées
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Avis 20200161
Nantes MétropoleCommunication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
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Avis 20214105
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)Communication des documents suivants relatifs au suivi de l'exploitation d'une usine de...22/07/2021 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Inspection Accident