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Mairie de Pézenas Affaire courante Favorable

Avis 20162021
Mairie de Pézenas

Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs au plan local d'urbanisme...

09/06/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150309
Mairie de Pézenas

Copie de documents relatifs au projet de création de deux chambres d'hôtes ou d'un gîte rural...

19/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20153009
Mairie de Pézenas

Copie de documents relatifs à l'installation d'un chapiteau sur le parking du centre commercial...

30/07/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132890
Mairie de Pézenas

Copie des déclarations préalables et déclarations de travaux relatives au local « Royal Glacier...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20123947
Mairie de Pézenas

Copie de documents relatifs au PLU de la commune arrêté le 9 mai 2012 : 1) la délibération du...

22/11/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU