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Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...
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Avis 20140052
Mairie de Nantes
Communication des documents relatifs aux travaux effectués dans les bains-douches de 2007 à 2013.
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Avis 20132711
Mairie de Grenoble
Copie de toutes les études ou expertises techniques relatives à la Tour Perret, monument...
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Avis 20130463
Mairie de Vernouillet (28)
Copie sur support papier ou électronique des documents suivants :
1) le patrimoine détaillé de...
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Avis 20130847
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la procédure d'élaboration du plan...